Institutionnel, Projets
> Publié le 24 février 2012
Avec plus de 25 ans d’existence, le Crédit d’impôt recherche (CIR) est devenu l’instrument français de référence pour encourager les entreprises à investir en recherche et développement.
Deux rencontres sont organisées par le Pôle PASS et le Cabinet LEYTON pour en savoir plus...
En 2009, plus de 11 000 entreprises (dont environ 80 % de PME) ont déclaré leur crédit d’impôt au titre de l’année 2008. Cela représente une augmentation de plus de 60 % sur les quatre dernières années. L’enveloppe globale des dépenses correspondantes s’élève à 15 milliards d’euros, au bénéfice des déclarants.
Ainsi, le Crédit d’Impôt Recherche est largement plébiscité par ses utilisateurs. La complexité du dispositif (mécanisme de calcul et critères d’éligibilité scientifiques) a longtemps été le principal frein à son utilisation et à l’adhésion des potentiels bénéficiaires. Aussi, sa simplification en 2008, la visibilité que le dispositif a apporté aux déclarants, et le remboursement immédiat proposé (utilisé à 72 %) ont permis une adoption plus systématique du CIR. Ce dernier assure également en temps de crise, un appui solide et déterminant pour nombre d’entreprises réalisant une activité de R&D.
Pourtant, certaines entreprises sont encore loin de l’utiliser de manière optimale, et la plupart ne l’intègrent pas en amont aux réflexions stratégiques de recherche et développement (dossier non sécurisé sur le plan technique et financier, erreurs d’interprétation des textes législatifs, oubli sur certaines dépenses éligibles). En effet, il reste complexe à mettre en place et nécessite une sécurisation élevée passant par une sélection rigoureuse des projets innovants, une connaissance pointue des règles d’éligibilité, une documentation financière et scientifique complète.
Pour vous permettre de découvrir le Crédit d’impôt recherche ou de l’optimiser suivant les axes de recherche spécifiques à votre entreprise, le Cabinet LEYTON propose aux adhérents du Pôle PASS deux rencontres d’information et d’échanges :